Conditions générales de vente

Préambule

Bemind coaching est une société spécialisée dans les services de coaching sportif (pack et Ebook) et d’activités sportives de culture physique et/ou de bien-être, ainsi que des coachings sportifs en France ou à l’étranger (collectivement les « Services » ou individuellement un « Service »). Bemind coaching vend certains de ses services en salle de sports aux 36 quai du châtelet 45000 Orléans ou à distance via le réseau internet. Tous les services et produits physiques vendus par Bemind coaching sont répertoriés sur le site internet www.bemind.fr .
Les services de Bemind coaching ne s’adressent qu’aux personnes de plus de dix-huit (18) ans ou aux mineurs avec autorisation parentale. L’accès aux services de Bemind pour les femmes enceintes et les personnes souffrant de maladies graves est soumis à une étude au préalable.
La pratique d’un programme de coaching sportif (à distance, à domicile ou en salle) nécessite, comme la pratique de toute activité physique, de vérifier préalablement auprès d’un médecin, d’avoir l’aptitude physique requise.
Les clients de Bemind coaching doivent lire attentivement les présentes conditions générales de vente avant de passer commande. À défaut d’acceptation de ces conditions générales, le Client ne doit pas passer commande.

Article 1 : Objet

1.1 Le client : toutes personnes physiques, ou morale non commerçante.

L’acquisition d’un produit via le site internet www.bemind.fr implique une acceptation sans réserve des présentes conditions Générales de Ventes par le client, qui reconnaît en avoir une parfaite connaissance lors de toute passation de commande et/ ou souscription d’abonnement ou achat de pack de séances.

1.2 Les présentes conditions générales ont pour objet de définir :

Les modalités et conditions des services et ventes de produits proposés (Ebook, programmes, coaching en France ou à l’étranger) par la société EURL Bemind Coaching sur le site Internet : www.bemind.fr au jour de la passation de la commande jusqu’à la livraison. Elles s’appliquent, que la commande ait été passée par internet, par courrier électronique, par téléphone, par télécopie ou par courrier.

1.3 Litiges

Il est expressément indiqué qu’en cas de litige, la recherche d’une solution amiable sera privilégiée par les parties.

1.4 Capacité à contracter

L’achat d’un service, d’un pack, d’un ebook ou coaching en France ou à l’étranger, d’un produit physique, n’étant pas un acte de gestion de la vie quotidienne, en vue du respect de l’article 1124 du Code civil, le client déclare être majeur et avoir la capacité juridique de contracter aux conditions décrites dans les présentes conditions générales et ne pas être protégé au sens de l’article 488 du Code civil.
Par ailleurs, le client déclare, au moment d’effectuer la commande d’un pack, d’un ebook ou d’un service, être en possession d’un certificat médical de non contre-indication datant de moins d’un mois indiquant sans aucune réserve que le client est apte à démarrer son programme d’entrainement sportif. Bemind Coaching se réserve le droit d’en faire la demande à tout moment au client. En cas de non-présentation, la commande sera annulée, sans qu’aucune compensation, ou qu’aucun remboursement ne puisse être exigé.

1.5 Acceptation du Client

Le fait pour le client de valider sa commande entraîne automatiquement l’acceptation expresse des présentes conditions générales de vente. Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, sauf accord écrit signé des parties. L’achat par courrier électronique, par téléphone, par télécopie ou par courrier implique également l’acceptation des présentes conditions générales de vente. Elles peuvent être envoyées par courrier électronique ou courrier sur simple demande.

1.6 Annulation de la commande

Bemind Coaching se réserve le droit de refuser (annulation) une commande en cas de non-respect des conditions d’achat (certificat médical non valable, âge de l’acheteur).

Article 2 : Commande et droit de rétractation

2.1 Conditions d’accès aux Services

Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l’accès aux services, packs ou produits physiques sont à la charge exclusive du client, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation.

2.2 Modalités de paiement.

Le client peut régler l’intégralité de son pack par virement bancaire (le RIB étant fourni après validation de la commande), carte bancaire (via la plateforme de paiement sécurisé : Stripe) ou par chèque. Tout le détail des modalités de paiement est disponible à l’article 6 des présentes CGV.

2.3 Passation de la commande

Lorsque le client passe sa commande, il doit remplir lui-même l’ensemble des champs obligatoires figurant dans les formulaires d’inscription. Le client est invité à relire ses formulaires avant de valider sa commande. Le client garantit que les données qu’il communique sont exactes et conformes à la réalité. Le client s’engage à informer Bemind coaching sans délai en cas de modification des données qu’il a communiqué lors de son inscription. Bemind coaching n’est pas responsable des erreurs d’envoi dues à un formulaire mal rempli ou non mis à jour.

2.4 Confirmation de la commande

Un courrier électronique est automatiquement envoyé au client afin de confirmer sa commande, sous réserve que l’adresse électronique indiquée dans le formulaire de commande ne comporte pas d’erreur et que son logiciel de messagerie accepte les messages envoyés par Bemind coaching. Il est possible que le mail de confirmation de commande se trouve dans les spams du client qu’il est invité à vérifier avant toute réclamation auprès de Bemind Coaching.

2.5 Droit de rétractation

Conformément à l’article L 121-20 du code de la consommation française, le client est informé qu’il dispose d’un délai de rétractation de 7 (sept) jours francs à compter :

  • de sa commande pour les prestations de services.
  • de la réception de son produit pour les produits physiques.

Toutefois, conformément à l’article L 121-20-2, 1° du code de la consommation française, le droit de rétractation ne peut plus être exercé dès lors que le client a accédé aux services concernés, reçu son pack par email, téléchargé l’ebook ou utilisé le produit.
Les éventuels frais de renvoi des marchandises, de souscription d’une assurance en cas de perte, de vol ou de destruction des marchandises lors du renvoi, et de manière générale tous les frais et risques liés au retour des produits, sont à la charge du client. Les marchandises devront être retournées complètes, en parfait état, dans leur emballage d’origine et ne devront porter aucune trace d’utilisation, de lavage, …. Durant le transport, les marchandises retournées sont sous la responsabilité du client.
En cas d’exercice du droit de rétractation, un virement de remboursement sera envoyé au client dans un délai maximum de 30 (trente) jours.

Article 3 : Obligations des parties

3.1. Obligations de Bemind Coaching

Bemind Coaching assure en salle ou à distance (via les packs et ebooks) et par voie électronique ou postale la fourniture d’un service de coaching sportif, physique et bien-être.
En conséquence, Bemind Coaching n’a pas pour obligation légale et ne dispose pas des moyens techniques de s’assurer de l’identité des clients lorsqu’ils se connectent à la « boutique » ou lorsqu’ils commandent un service, pack ou ebook. Bemind Coaching ne pouvant techniquement assurer de telles vérifications, Bemind Coaching ne s’engage pas contractuellement à vérifier l’identité des clients ou la véracité des informations qu’ils fournissent dans le cadre de la fourniture de services. Si le client a des raisons de penser qu’une personne utilise ses éléments d’identification, il devra en informer immédiatement la société Bemind Coaching.

3.2 Obligations du client

Les dispositions du présent article s’appliquent sans préjudice de l’article “Résiliation”. Dans le cadre de l’utilisation des services (en ce compris les packs et ebooks), le client s’engage à se conformer aux lois en vigueur, à respecter les droits des tiers et les dispositions des présentes conditions générales.

3.3 Obligations générales

Le client a, de manière générale, pour obligation de se comporter de façon loyale à l’égard de Bemind Coaching et respecter les droits de propriété intellectuelle afférents aux contenus fournis par Bemind Coaching.
Dans le cadre des ebooks, le nombre de téléchargements est limité à 3. Au-delà, le client a le droit de demander par email à Bemind Coaching en précisant son numéro de commande et l’email utilisé lors de celle-ci de lui renvoyer sans aucuns frais supplémentaires le(s) ebook(s) acheté(s).

3.4. Conclusion du contrat

Les services, packs et ebooks sont payants. Ce n’est qu’après avoir validé et payé la commande que le client pourra avoir accès à ses services, packs et ebooks.
En cliquant sur ce bouton « commander » lors de la phase d’inscription, le client confirme irrévocablement l’acception du contrat et des présentes conditions générales.
L’inscription devient effective une fois que le processus de paiement s’est terminé avec succès et qu’un email de confirmation aura été envoyé au client. Cet email confirmera notre acceptation et marquera le début du contrat. Suite au paiement, il vous appartient de vérifier la bonne réception de ce mail, y compris si besoin en vérifiant dans vos spams.

Article 4 : Produits proposés

La société Bemind coaching propose via le site internet www.bemind.fr l’acquisition, soit la commande avec obligation de paiement, de différentes catégories de produits :

  • Pack de séances (5/10/20) : soit l’achat à la participation au nombre de séances de coaching personnalisé (Personnalisé : en lien avec des objectifs, de l’état de santé et la motivation de chacune des personnes présentes lors du coaching (maximum 5)) en fonction du nombre de séances achetées (5, 10 ou 20 séances).
  • Des abonnements : de 1 à 3 séances de coaching personnalisé (Personnalisé : en lien avec des objectifs, de l’état de santé et la motivation de chacune des personnes présentes lors du coaching (maximum 5)) par semaine sur des durées de 3 mois ou 6 mois ou 12 mois.
  • Des books ou programmes sportifs : téléchargeables en contenus digitaux ou envoyés par voie postale (colis) en fonction du choix effectué et des disponibilités.
  • Des abonnements à des services de coaching à distance tels que Bemind Live sur des durées d’engagement de 3 mois, 6 mois et 12 mois.
  • Coachings sportifs à l’étranger : accompagnement lors de séances de sport en dehors de la France et mise à disposition de différents services et relations favorisant le quotidien des clients.

Article 5 : Jouissance d’un produit physique

5.1 Caractéristiques des produits physiques

Les caractéristiques des produits physiques sont décrites dans chaque fiche produit sur le site www.bemind.fr . Les photographies sont données à titre indicatif et ne pourraient être considérées comme un élément contractuel. La responsabilité de Bemind Coaching ne pourrait être engagée en cas de différence minime de couleur ou de marquage entre la photographie présentée et le produit reçu.

5.2 La livraison

Dans le cas d’un produit physique, la livraison de la commande s’effectue après réception du règlement, à l’adresse de livraison que le client aura indiquée lors de la commande. Dans le cas où l’adresse de livraison serait différente de l’adresse de facturation, le client devra en informer préalablement Bemind Coaching.
En cas de rupture de stock Bemind Coaching informera le client dans les plus brefs délais. En accord avec le client, Bemind Coaching pourra modifier la commande, ou encore restituer la valeur de la commande pour les produits en rupture.
Les expéditions des commandes se font par Chronopost®, Colissimo®, Mondial Relai® ou transporteur équivalent, dans un délai maximum de quinze (15) jours à compter de la réception complète du règlement.
En cas de grève des services de transports, ou tout autre événement de nature exceptionnelle ralentissant ou empêchant la livraison des colis (tempête de neige, attentats, guerres, etc.), Bemind Coaching mettra tous les moyens en œuvre pour informer le client de l’état de l’expédition de son colis, mais ne pourra être tenue pour responsable des retards occasionnés.
Les tarifs indiqués sur la boutique intègrent les frais d’expédition (uniquement pour la France Métropolitaine).

Article 6 : Prix et modalités de paiement

L’utilisation des services ou produits physiques suppose que le client ait acheté un service, un pack, un ebook ou un produit physique au préalable sur la boutique de Bemind Coaching. Les clients peuvent acquérir un service, un pack, un ebook ou un produit physique soit par carte bancaire, soit par virement (le RIB étant envoyé après validation de la commande), soit par chèque. Dans ce dernier cas, le chèque devra être envoyé à l’ordre de Bemind Coaching dans un délai de sept (7) jours francs à compter du jour de la commande, à l’adresse suivante : 36 Quai du Châtelet, 45000 Orléans, faute de quoi Bemind Coaching se réserve le droit d’annuler la commande.

6.1. Prix, échéances et modalités de paiement

Le prix et les modalités de paiement des différents services, packs, ebooks et produits physiques sont constamment accessibles sur la « boutique » sur le site www.bemind.fr. Les prix sont indiqués en euros et toutes taxes comprises applicables pour une livraison en France Métropolitaine et en Corse et sont valables pour toute la durée de validité du pack, dans le cadre de l’achat d’un pack, ou pour une période minimum de trois (3) mois.
Le paiement est effectué en ligne suite à la validation de la commande que précède l’acceptation expresse des présentes par le client.
Seul le paiement par carte bancaire (via stripe), prélèvement ou virement sont acceptés.
Concernant l’achat d’un abonnement 3 mois, 6 mois ou 12 mois le règlement se fera en plusieurs fois. Le règlement du premier mois se fera via le site www.bemind.fr puis ensuite le règlement des autres mensualités jusqu’à la fin de l’abonnement se feront de manière automatique.

6.2. Modalités de renouvellement d’un forfait et/ou modification de l’abonnement en cours

Le client peut à tout moment notifier à Bemind Coaching son souhait de renouveler son pack ou son abonnement de coaching sans frais autres que ceux éventuellement liés à la transmission de sa demande. Le renouvellement prendra effet :

  • Dans le cadre d’un pack, à la date d’échéance du pack en cours, conformément aux dispositions de l’article 12 “Résiliation” ci-dessous.
  • Dans le cadre d’un abonnement de coaching le client à la possibilité de changer à tout moment son abonnement du moment où cela concerne une augmentation du nombre séances et ou une augmentation de la durée d’engagement. Le nouvel « abonnement » prendra effet à la fin du mois en cours de la demande d’augmentation, et cela, sans frais à la charge du client.

Article 7 : Pack et abonnement de coaching sportif

7.1. Prix

Le prix des packs et abonnements de l’année en court son défini sur le site : www.bemind.fr/tarifs et https://bemind.fr/boutique/.

7.2. Jouissance d’une séance de coaching sportif

Afin de bénéficier d’une séance de coaching sportif, l’achat doit se faire au moins 48 (quarante-huit) heures avant la date et l’heure fixée et acceptée par Bemind Coaching par email ou sms.
La séance est à effectuer dans un délai d’un mois maximum après sa date d’achat.

7.3. Conditions d’annulation

En cas d’annulation d’une séance achetée sur le site www.bemind.fr moins de 24 (vingt-quatre) heures, la séance sera considérée comme réalisée. Sauf cas de force majeure prévus par la juridiction française.
En cas de non-présentation à une séance achetée sur www.bemind.fr, la séance sera considérée comme réalisée.
En cas d’annulation d’une séance, plus de 24 (vingt-quatre) heures, la séance sera à reprogrammer par email ou sms avec Bemind Coaching. Une date comprise entre le lendemain de la date de la séance annulée et un maximum de 3 (trois) semaines vous sera proposée. Si aucune date, n’est choisie, la séance sera considérée comme réalisée.

7.4. Abonnements aux services de coaching en ligne

Bemind propose des abonnements à des services en ligne de durées minimales variées, qui sont automatiquement reconduits pour la même durée minimale jusqu’à leur résiliation, par vous ou par notre société. Afin d’éviter toute incompréhension, nous vous informons du fait que la durée de l’abonnement
est déterminée selon le calendrier et ne dépend pas de votre utilisation ou de la fréquence de
votre utilisation du Service Bemind concerné.

Tout abonnement à un Service Bemind peut être annulé individuellement. Vous pouvez annuler l’abonnement concerné à tout moment, sans avoir à justifier de motifs, avec effet à l’échéance de la durée minimale applicable ou de la période de reconduction en cours. Vous pouvez annuler tout abonnement souscrit via notre site www.bemind.fr  en utilisant la page contact. Les abonnements souscrits via un achat par une application doivent être annulés en configurant les paramètres de l’application concernée. Alternativement, vous pouvez envoyer votre résiliation par courrier électronique à contact@bemind.frou par voie postale. 

Article 8 : Coaching à l’étranger

La société Bemind Coaching propose via le site www.bemind.fr des séances de coaching à l’étranger (Marrakech…) dans un cadre privilégié avec un accompagnement sur plusieurs jours et mettant à disposition des services, des prestations sur différents domaines tels que des soins, des repas, des visites, des animations et sorties.

8.1. Coaching à Marrakech

Dans le cadre de ses coachings à « Marrakech » Bemind Coaching mets à disposition du Client :

  • Le dîner du 1er jour à la villa, le repas du deuxième jour à la villa, le dîner du deuxième jour dans un restaurant dans Marrakech, le dîner spectacle du 3ème jour. Reste à la charge du client, le déjeuner du 3ème jour à la villa.
  • 3 nuits et le petit-déjeuner sur la base du logement en chambre double.
  • 4 séances de sports (cross training, boxe, yoga…) au minimum.
  • 1 massage.

PRESTATIONS NON COMPRISES DANS LE PRIX DU VOYAGE

  • Les repas autres que ceux mentionnés ci-dessus.
  • Les boissons.
  • Les entrées aux visites et les guides locaux.
  • Le supplément chambre individuelle : 100 € par personne.
  • Les dépenses à caractère personnel et extra.

8.2 Prix et règlement

Le prix de coaching à l’étranger se trouve sur le site www.bemind.fr.

Les conditions de règlements sont les suivantes :
Le paiement des coachings à l’étranger se fait via le site www.bemind.fr par carte bancaire (via stripe).
La totalité du montant doit être versée au minimum 15 jours avant la date du coaching.

8.3 Conditions de résiliations

Pour la concrétisation de ce coaching, la taille minimale du groupe est fixée à 10 personnes et la capacité maximum est de 18 personnes.

Si le nombre de participants était inférieur à celui énoncé dans le contrat, Bemind Coaching se réserve le droit d’augmenter le prix du forfait par personne.

8.3.1 Annulation totale du voyage par Bemind Coaching

À plus de 30 jours avant le début du coaching, les sommes versées seront portées au crédit de votre compte, à valoir sur un prochain coaching à l’étranger, déduction faite des frais éventuels d’annulation des prestataires.

8.3.2 Annulation individuelle des participants

Important : toute annulation de la part d’un participant au voyage devra être transmise à Bemind par courrier A/R.

L’annulation d’un ou plusieurs participants entraîne des frais variables par rapport à la date à laquelle elle intervient.

Calendrier des frais d’annulation : 

  • De 30 à 21 jours avant le départ : 25 % de frais par personne du prix total du forfait,
  • De 20 à 08 jours avant le départ : 50 % de frais par personne du prix total du forfait,
  • De 07 à 02 jours avant le départ : 75 % de frais par personne du prix total du forfait,
  • Moins de 02 jours avant le départ ou non-présentation au départ : 100% de frais par personne du prix total du forfait.

8.4 Responsabilité

Bemind Coaching décline toute responsabilité en cas de perte ou détérioration d’un objet de valeur, ou en cas de vol d’argent, ou d’objets personnels.

8.5 Assurance

Tout participant au coaching à l’étranger doit s’assurer d’avoir souscrit à un contrat d’assurance le couvrant à l’étranger en dehors ou dans l’union européenne contre tout accidents physiques ou matériels.

Article 9 : Votre santé

4.1. Aptitudes physiques

L’utilisation des Services Bemind se fait à vos risques et périls.
Utiliser les Services Bemind requiert, en tout état de cause, un bon état de santé général. En cas
d’antécédents médicaux, nous vous recommandons vivement de prendre l’avis de votre médecin
avant de commencer les Services Bemind (tels que les entraînements ou le coaching). Cette
précaution vaut tout particulièrement si vous êtes concerné par l’un ou l’une ou plusieurs des
maladies/troubles/interventions suivantes : (i) maladies cardiovasculaires, (ii) maladies des
poumons ou des voies respiratoires (y compris asthme), (iii) problèmes vertébraux et/ou
articulaires, (iv) maladies neuromusculaires, (v) interventions chirurgicales, (vi) autres problèmes
de santé. Pour nos athlètes féminines, veuillez noter que les workouts Bemind ne doivent pas
être effectués par des femmes enceintes ou allaitantes.
S’agissant des Services Bemind relatifs à la nutrition, il vous appartient de vérifier si les aliments
et nutriments recommandés dans le cadre du coaching ou dans le manuel ne contiennent pas
d’ingrédients ou de composants auxquels vous êtes allergique ou qui pourraient causer une
intolérance alimentaire.
Par ailleurs, nos athlètes féminines enceintes ou allaitantes devraient s’abstenir de faire les
entrainements et les coachings que nous proposons à l’exception des séances spécialement
préparées à cet effet.
Règle générale : Soyez à l’écoute de votre corps. Si avant la première utilisation ou pendant
l’utilisation des Services Bemind, vous êtes pris d’un quelconque doute quant à votre état de
santé (par exemple, du fait de douleurs vives, d’un malaise général, d’essoufflements, de
nausées ou de vertiges), consultez votre médecin avant de débuter ou de poursuivre avec le
service BEMIND LIVE.

4.2. Pas de substitut à un avis médical professionnel

Les services et informations proposés dans le cadre de BEMIND LIVE et des Services Bemind
ne constituent ni un conseil médical, ni un avis médical. Elles ne sauraient non plus se substituer
à une consultation médicale ou à un traitement médical.

4.3. Entraînements/Méthode diététique

Les conseils en fitness et en nutrition sont en perpétuelle évolution grâce aux nouvelles
découvertes faites dans les sciences de la santé, de l’alimentation et du sport. Bien que nos
entraînements et nos conseils en nutrition soient basés sur des études et découvertes récentes,
nous ne garantissons pas qu’ils soient conformes aux conclusions ou découvertes les plus
récentes de la recherche.

Article 10 : Vie privée et protection des données du client

Bemind Coaching respecte les normes européennes et françaises concernant la protection de la vie privée et des données personnelles notamment la loi “informatique et libertés” n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 intégrant en droit français la directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 sur la protection des données personnelles et de la vie privée au sein de l’union européenne et la loi sur la “confiance dans l’économie numérique” n° 2004-575 du 21 juin 2004 (Article L. 33-4-1 du code des postes et télécommunications et article L. 121-20-5 du code de la consommation) intégrant en droit français la directive 2000/31/CE du 8 juin 2000 sur le commerce électronique et la directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 sur la protection des données personnelles et de la vie privée dans les communications électroniques.
Chaque client peut, lors de sa commande ou à tout moment ultérieurement, demander à recevoir des offres par email et/ou sur son mobile portant sur des produits ou services fournis par des partenaires de Bemind Coaching. Ultérieurement, chaque client peut demander gratuitement via Bemind Coaching à recevoir ou à ne pas recevoir la newsletter de Bemind Coaching et/ou les offres promotionnelles qui lui sont adressées par email et/ou sur son mobile de la part de Bemind Coaching et/ou de ses partenaires par e-mail à contact@bemind.fr.
L’envoi d’un mail via le bouton contact présent sur le site www.bemind.fr induit l’acceptation automatique de recevoir la newsletter de Bemind Coaching. Le cas contraire, une demande de désinscription peut être faite par email à contact@bemind.fr.

Article 11 : Propriété intellectuelle

10.1 Contenus diffusés par Bemind Coaching

Les marques, les logos, les graphismes, les photographies, les animations, les vidéos et les textes contenus sur le site Bemind Coaching et dans le service, les packs, les ebooks sont la propriété intellectuelle de Bemind Coaching ou de ses partenaires et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l’autorisation expresse de Bemind Coaching ou de ses partenaires, sous peine de poursuites judiciaires. L’usage de ces éléments de propriété intellectuelle par le client est strictement réservé à un usage privé et personnel dans le cadre et pour la durée du service fourni par Bemind Coaching. Toute autre utilisation par le client est interdite sans l’autorisation de Bemind Coaching. Le client s’interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer et/ou utiliser de quelque façon que ce soient les vidéos des disciplines, les pages du site Bemind Coaching, ou tout élément faisant partie d’un pack ou d’un ebook composant les services et le site de Bemind Coaching.

Article 12 : Responsabilité et garantie

11.1 Responsabilité

Bemind Coaching ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’un accident survenu à l’un de ses clients durant l’une des séances d’exercice. Le client avant de pratiquer les exercices recommandés s’engage à avoir en sa possession un certificat médical de non contre-indication médicale récent (moins d’un mois) lui permettant de pratiquer ces exercices. Bemind Coaching ne pourra voir sa responsabilité engagée par un client que dans l’hypothèse où la preuve certaine et définitive serait établie en justice d’une faute commise par Bemind Coaching ou par l’un de ses prestataires intervenant dans l’exécution des obligations contractuelles de Bemind Coaching ayant causé au client un dommage. Le cas échéant, il incombera à Bemind Coaching de démontrer qu’il n’a pas commis de faute dans l’exécution de ses obligations contractuelles. Bemind Coaching ne sera pas responsable des dommages directs ou indirects subis par le client lorsque le comportement du client est à l’origine ou a concouru au dommage qu’il prétend subir.

Article 13 : Résiliation

Chaque client peut mettre fin à son abonnement ou à son pack de coaching Bemind à tout moment auprès de Bemind Coaching à condition de raison médical approuvée par un certificat médical précisant la nature et la durée de l’arrêt de la pratique ou pour cause de déménagement, sans frais autres que ceux liés à la transmission de sa demande et sans motif, par tout moyen écrit :

  • Email : contact@bemind.fr.
  • Courrier postal à : Bemind Coaching – 36 quai du châtelet – 45000 Orléans.

Cette demande sera réputée effectuée dans les 3 (trois) jours ouvrés suivant la réception par Bemind Coaching de la demande. La demande doit contenir les éléments suivants : Nom, Prénom, Adresse postale, Adresse e-mail, Téléphone portable ou Téléphone fixe.
Cette demande n’emporte pas le remboursement au client de la période restant à courir jusqu’à l’échéance du pack souscrit par le client, sauf si la résiliation s’avérait fondée sur une faute commise par Bemind Coaching.

En cas de résiliation du contrat par le client, celui-ci s’engage à notifier BeMind par écrit avec un préavis de trois mois. Pendant cette période, les paiements mensuels convenus resteront dus. Une fois les trois mois de préavis écoulés, le contrat sera officiellement résilié, et les obligations des deux parties prendront fin. Toutefois, BeMind se réserve le droit de facturer tout solde impayé ou d’exiger le paiement intégral des services fournis jusqu’à la résiliation effective du contrat. Cette condition vise à assurer une transition en douceur et à permettre à toutes les parties concernées de planifier adéquatement la cessation des services de coaching.

Article 14 : Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français, la langue d’interprétation étant la langue française en cas de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition des présentes conditions générales. Seuls les tribunaux français sont compétents dans le traitement judiciaire des litiges.

Article 15 : Modifications des conditions générales d’utilisation

Nous nous réservons le droit de compléter et de modifier les présentes Conditions générales avec effet pour l’avenir, si cela est nécessaire en raison de la modification des conditions légales, administratives ou techniques, et si ces modifications sont exigibles de bonne foi en prenant en considération vos propres intérêts. Nous vous aviserons des modifications par courrier électronique au plus tard une (1) semaine avant l’entrée en vigueur prévue de la nouvelle version des conditions générales d’utilisation. Si vous ne vous opposez pas à ces nouvelles conditions générales de vente dans un tel délai tout en continuant à utiliser BEMIND LIVE ou tout autre service Bemind dématérialisé, les nouvelles conditions générales d’utilisation seront réputées approuvées. En cas d’opposition, nous nous réservons expressément le droit de procéder à une résiliation du contrat. Nous vous aviserons encore une fois, de façon distincte, de votre droit d’opposition, des délais pendant lesquels vous pouvez l’exercer et des conséquences juridiques qu’emporte votre silence ou votre opposition.